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Marques déposées par la société Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP
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Colloques et conférences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colloques et conférences
Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP

Numéro de dépôt :
3370251
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
Colloques et conférences de Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP

Présentation de la marque Colloques et conférences

Déposée le 7 juillet 2005 par la société Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Colloques et conférences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Lièvre SFRS domicilié(e) 6 Avenue Pasteur,92170 VANVES - 92170 - France.

La marque Colloques et conférences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colloques et conférences est expirée depuis le 7 juillet 2015.

Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP a également déposé les autres marques suivantes : Berbère-TV , ARTICE


Service du Film de recherche scientifique établissement public à caractère administratif (régi par le décret No93-717 du 25 mars 1993). Service associé au CNDP - France - SIREN 180043010


Hervé Lièvre SFRS - 6 Avenue Pasteur,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436802 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 11 mai 2015 - Changement de dénomination n°648888 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Transmission de données par réseau Internet.